Emmanuel Briard, Agissant pour le compte de la société "Bé-art Design" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3728996
Date de dépôt :
11/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2020
Présentation de la marque BE-ART DESIGN BY EMMANUEL BRIARD
Déposée par voie électronique le 11 avril 2010 par Emmanuel Briard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BE-ART DESIGN BY EMMANUEL BRIARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-19 du 14 mai 2010.
Le déposant est Emmanuel Briard, Agissant pour le compte de la société "Bé-art Design" en cours de formation domicilié(e) 5 chemin de l'écalier - 78440 - Drocourt - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel Briard domicilié(e) 5 chemin de l'écalier - 78440 - Drocourt - France.
La marque BE-ART DESIGN BY EMMANUEL BRIARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728996.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Emmanuel Briard, Agissant pour le compte de la société "Bé-art Design" en cours de formation - 5 chemin de l'écalier - 78440 - Drocourt - France
Emmanuel Briard - 5 chemin de l'écalier - 78440 - Drocourt - France
Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.
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